PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété des candidats aux élections départementales de Seine-et-Marne Martine Bullot et Fabien Vallée. Le directeur de la publication du présent site est M. Fabien VALLEE en sa qualité de candidat.

HÉBERGEMENT

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DONNÉES NOMINATIVES

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CONCEPTION DU SITE

M7 WEB – 58 rue de Libernon, 77580 Crécy la Chapelle

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : M. Fabien VALLEE en sa qualité de candidat. Les informations fournies dans ce site par des candidats aux élections départementales de Seine-et-Marne Martine Bullot et Fabien Vallée ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Les candidats s’efforcent de maintenir ce site à jour. Néanmoins, ils ne garantissent ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit des candidats aux élections départementales de Seine-et-Marne Martine Bullot et Fabien Vallée soit de collaborateurs ou sympathisants qui auront autorisé  des candidats aux élections départementales de Seine-et-Marne Martine Bullot et Fabien Vallée à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerai une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

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RESPONSABILITÉ

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